Conditions générales de vente Généralité La société Hellet Yacht Design sarl est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 509 430 112. Ses coordonnées sont les suivantes : Hellet Yacht Design 9,chemin de St Roman 30870 Clarensac France Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les relations commerciales conclues par le biais du site Internet www.helletyachtdesign.com, des commandes par téléphone ou par courrier, entre la société Hellet Yacht Design et l'auteur de la commande («le client»). Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de Hellet Yacht Design , prévaloir contre les présentes conditions générales en ligne. Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d'acceptation expresse, inopposable à au coin du jeu, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. Hellet Yacht Design pourra modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment, sous réserve de faire apparaître ces modifications sur son site. Commandes Hellet Yacht Design s'engage à accepter votre commande dans les termes des présentes conditions générales de vente. En confirmant votre commande, vous confirmerez accepter l'intégralité des présentes conditions générales de vente mises à votre disposition sur le site, et reconnaissez en avoir une parfaite connaissance, renonçant de ce fait à vous prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de vos propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation de ces conditions générales de vente seules applicables à la commande. Les modes de commande : - Par Internet, sur notre site www.helletyachtdesign.com (paiement par chèque ou CB) - Par courrier (paiement par chèque) à l'adresse suivante : Hellet Yacht Design 9,chemin de St Roman 30870 Clarensac France Prix Les prix indiqués en euros sont réputés nets, hors frais de port. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande. Le taux effectif de l'euro est fixé à 6,55957 FF. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. La TVA applicable est de 19,6 % pour tous les produits. Pour toute expédition dans les DOM TOM et hors UE les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire. Modes de paiement Vous disposez de plusieurs moyens de paiement, offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler : 1. Par carte bancaire ou privative (Carte Bleue, carte Visa, Eurocard/ Mastercard), en indiquant directement dans la zone prévue à cet effet , le numéro de votre carte sans espace entre les chiffres, ainsi que sa date de validité. 2. Par chèque, votre commande vous sera expédiée dès réception de votre courrier. Les produits demeurent la propriété de Hellet Yacht Design jusqu’au complet encaissement du prix par au coin du jeu. Livraison et frais d'expédition La livraison est assuré dans le monde entier. La livraison s'effectue par poste ou par messagerie privée selon les désirs du client. aux horaires de livraison des tournées postales de la localité de livraison . Si vous êtes absent lors du passage du facteur, un avis est déposé dans votre boîte aux lettres. Votre colis sera alors mis à disposition au bureau de poste le plus proche. Les délais de livraisons pour les plans disponibles sont à titre indicatif de 2 semaines et de 1 mois pour les kits. Les frais de livraisons sont calculés en fonction de votre commande et du lieu de livraison. Retour Conformément à l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le consommateur dispose d'un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de sa commande, pour retourner tout article ne lui convenant pas et demander l'échange ou le remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour. Vous devez avant tout retour, prendre contact avec Hellet Yacht Design. Tout retour n'ayant pas été précédé par un contact avec HYD, sera automatiquement retourné. Les frais de retour dans le cas d'une rétractation seront à votre charge. Les frais de retour pour un produit déclaré non conforme à la commande, seront pris en charge par Hellet Yacht Design en nous basant sur le mode d'expédition d'origine. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif. Pour des raisons évidente de Copyrights, l'article devra être retourné en bon état dans son emballage d'origine, non ouvert. Le délai maximum de retour d'un produit est de 15 jours ouvrés, à compter de la date d'envoi de l'acceptation par HYD de votre retour. Nous nous engageons à vous faire un échange, un avoir ou un remboursement dans un délai inférieur ou égal à 30 jours après la réception des produits par nos soins. Sécurité Le paiement en ligne sécurisé est le moyen le plus simple et le plus rapide pour valider vos commandes. Afin de vous apporter le service le plus fiable possible, Hellet Yacht Design a choisi le système de paiement sécurisé PAYPAL. Basé sur le système de cryptage des données, SSL est accepté en standard par les navigateurs Internet Explorer et Mozilla / Netscape, ce protocole vous assure une totale sécurité de paiement. 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